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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE
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BLACK DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK DESIGN
SKF AEROSPACE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4054250
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
BLACK DESIGN de SKF AEROSPACE FRANCE

Présentation de la marque BLACK DESIGN

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLACK DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE domicilié(e) 1, Avenue Marc Seguin - 26240 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque BLACK DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK DESIGN est expirée depuis le 12 décembre 2023.

SKF AEROSPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SARMA , SARMA , AIRFLON , SF , SARMA


SKF AEROSPACE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1, Avenue Marc Seguin - 26240 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 775572878


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684174 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Moteurs pour l'aéronautique ; roulements pour roues ; roulements pour paliers ; roulements à billes ; bielles de machines ou de moteurs ; moteurs d'avions ;

Avions ; pièces et parties constitutives d'avions ; satellites pour le transport ; pièces et parties constitutives de satellites pour le transport ; ailes aérodynamiques pour avion ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine aérospatial ; étude de projets techniques dans le domaine aérospatial ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine aérospatial ; ingénierie dans le domaine aérospatial.